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18e Gargantuades à Maurecourt, édition 2024
Certes, la pluie et la faiblesse d’affluence ont affecté le moral des commerçants présents à cette 18e édition de la gastronomie et de la transhumance dans la bonne ville de Maurecourt. Après la…
La saison des brocantes s’ouvre : visite de celle de Conflans
Ce dimanche 28 avril 2024 fut une journée chargée en brocante et vide-greniers sur le territoire de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine&Oise. Ce dimanche peut être considéré comme celui de…
Activités physiques, handicaps et santé au cœur de la journée « Bouger pour ma santé »
Mercredi 24 avril 2024, au Stade Léo-Lagrange des Mureaux fut organisée la journée « Bouger pour ma santé » par le CCAS et le service des Sports des Mureaux, avec l’appui de nombreuses associations…
Ciné-débat au Pandora d’Achères : « Une affaire de principe »
Bruxelles, 2012. Quand le commissaire à la santé est limogé du jour au lendemain, dans la plus grande opacité, le député européen José Bové et ses assistants parlementaires décident de mener…
Le bateau « Je sers » à Conflans va-t-il fermer ?
Le bateau chapelle « Je sers » fait partie du patrimoine et de l’histoire locale, il a aussi dimension sociale et cultuelle. Que ce passe-t-il à la direction ? A la surprise générale, l’association…
Les usagers de la SAUR manifestent leurs mécontentements aux Mureaux
Mardi 23 avril 2024, une manifestation fut organisée par le Collectif citoyen « Les Mur’Eau » devant le siège de la société La Saur, aux Mureaux, gestionnaire de la distribution de l’eau sur la…
Vernouillet décerne la médaille de la ville aux anciens gérants du Petit Casino
La météo n’a pas été au rendez-vous, mais, l’esprit du village était plus que jamais présent lors de la fête, le 19 avril, organisée en l’honneur du couple Moreau. La présence de ces commerçants…
Coupes d’arbre à la base de loisirs : l’Adiv Environnement demande des explications
Coupes à l’Ile de Loisirs du Val de Seine : nous demandons des explications a publié l’Adiv-Environnement dans un article sur leur site Internet qu nous reproduisons ici. Cet hiver, d’importantes…
Andrésy : le maire reprend la main et fait adopter le budget 2024
A la dernière séance du conseil municipal d’Andrésy, le 15 avril, Lionel Wastl, maire depuis 2020 a organisé et mené à bien un ordre de jour concis et musclé et, ainsi, fait preuve d’autorité. C’est…
30 collégiens des Mureaux en séjour mémorial et culturel en Pologne
Vendredi 12 avril 2024, vers 20h, 30 collégiens, des trois collèges de la commune des Mureaux, sont partis en séjour mémorial et culturel en Pologne, à Sosnovieck. Cette dernière ville est jumelée…
Le J2R sort vainqueur du match par une relaxe
Le directeur du J2R, Rodrigo Acosta Garcia, a été déclaré non coupable même avant que le match juridique commence le 18 octobre 2021. Ce jugement fait suite à la mise en examen pour une plainte en diffamation de la part de l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine. La cour l’a envoyé dans ses cordes.
Le jugement de la cour correctionnelle du 18 octobre 2021 est enfin arrivé chez les avocats du J2R comme chez celui de l’auteur de l’article, M. Alain Lafon. Les jugements de relaxe prononcés par le tribunal correctionnel de Versailles dans l’affaire de diffamation sont définitifs : MM. Rodrigo Acosta Garcia et Alain Lafon sortent vainqueurs du match contre l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine.
Rappel de faits : suite à un article du J2R(1) pendant la campagne municipale de juin 2020, le maire de l’époque avait décidé de porter plainte pour « diffamation envers un fonctionnaire, un dépositaire de l’autorité publique ou un citoyen d’un service public par parole, écrit, image ou moyen de communication au public par voie électronique ». En s’appuyant sur la puissance publique, le maire avait procédé à demander un effort financier au contribuable en demandant l’aide fonctionnelle. La procédure a été longue : information préalable, mise en examen, réquisitoire introductif en novembre, convocations, etc.
Convoqués au tribunal le 18 octobre dernier, MM. Acosta et Lafon ont introduit, par le biais de leurs avocats, et avant tout débat sur le fond, une exception de nullité relative à la procédure à l’acte de saisine pour diffamation. Après délibération, la cour a statué dans les termes suivants : « […] la plainte avec constitution de partie civile, visant un long article, n’a pas mentionné avec la précision requise les passages incriminés, de sorte que l’imprécision des termes de la poursuite fait grief aux prévenus, et le réquisitoire introductif trop imprécis n’a pas réparé l’irrégularité initiale. [… La plainte] n’ayant respecté les exigences de l’article 50 de la loi sur la presse, il convient, au vue des éléments du dossier et des débats, de faire droit à l’exception de nullité soulevée par le conseil des prévenus […] et de constater la nullité de la plainte de la partie civile et du réquisitoire introductif du 24 novembre 2020 ».
Autrement dit, M. Philippe Tautou et ses conseils n’ont pas fait leur job en expliquant en quoi l’article cité ci-dessus les affectait de manière négative, en précisant bien les parties de l’article ! En somme, c’était un travail bâclé et sans lendemain.
Le jugement du tribunal judiciaire de Versailles, 8e chambre, section 3, est définitif et sans bavure.
Quelques réactions à cet article (source : Facebook) :
Anne-Marie Vinay, ancienne conseillère municipale à Poissy :
« Ces élus qui confondent diffamation et liberté d’expression !
Les tribunaux déjà encombrés n’en n’ont pas besoin ! Les juges ont raison de mettre un arrêt à ces élus qui se servent de la justice (au frais de leur commune) pour museler les oppositions. (cf Poissy) »
Patrick Aube, internaute :
« J’espère que les frais de justice lui seront imputés. Ce ne serait que justice, non ?
Quant à la susceptibilité, comment dire poliment qu’on s’en bat les.… Quand on est un homme public, il faut s’attendre à être critiqué. Et c’est tout à fait normal tant que ça ne tombe pas dans l’insulte ou la diffamation.
J’ai bien aimé la conclusion du tribunal, sur le travail bâclé et sans lendemain du plaignant. »
Nota bene : la conclusion est celle de l’article et non pas celle de la cour.
Alain Lafon, auteur de l’article à la source de ce litige :
« Nullité de la plainte, jugée après un délibéré immédiat.
Un amateurisme sidérant, qui a mobilisé parquet, officier de police judiciaire, juge d’instruction, greffiers, huissier, tribunal judiciaire. Le tout aux frais des contribuables de Verneuil-sur-Seine.
Sans évoquer les frais et le temps consacré par les accusés pour préparer leur défense dans un dossier tellement nul que le tribunal n’a même pas estimé nécessaire d’aborder le fond.
Cerise sur un dossier bâclé, le demandeur était absent à l’audience.
Sic transit gloria mundi »
1. Verneuil-sur-Seine et Picheta, une longue histoire, publié le 22 juin 2020
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