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Passage de la flamme Olympique dans Les Yvelines par le futur ISPC aux Mureaux, Mantes-la-Ville et Poissy (Webtélé2r)
Mardi 23 juillet 2024, la flamme Olympique, avant d’embrasser la vasque olympique à Paris vendredi soir prochain, continue à se balader en France en passant en ce jour par Les Yvelines. Si son tour…
Incendie à Triel, acte de pyromane ?
Entre la nuit du 15 au 16 juillet 2024, un incendie a calciné une voiture et le garage d’une maison sise Avenue des Tilleuls. Pour le moment, et selon la propriétaire, aucun indice ne permet de…
Les vacances solidaires du Secours populaire, Fédération des Yvelines
La Fédération des Yvelines du Secours populaire français est fière d’annoncer que plus de 3 000 personnes vivront des journées de bonheur cet été ! Un programme riche en activités est prévu pour les…
La boutique éphémère de la Bouquiniste Stéphanie de Lima un succès
Du 9 au 21 juillet 2024, la Bouquiniste d’Aubergenville, Stéphanie de Lima et sa complice conteuse, Eléonore Régien, se sont installées dans une boutique éphémère dans les allées de Marques Avenue.…
Mokhtar Hadjri boucle la boucle en devenant officiel boxe aux JO de Paris
Jeudi 11 juillet 2024, Mokhtar Hadjri, le Monsieur boxe amateur incontournable de la commune des Mureaux, entraîneur de champions, président du LMX Ring Olympique mais aussi du comité départemental,…
LPG : Japan Expo 2024 : les 70 ans de Godzilla, hommage à Buichi Terasawa, cosplays et Daruma 2024(Webtélé2r)
Du 11 au 14 juillet 2024 s’est tenue la 23e édition de la Japan Expo Paris. Cette édition a proposé de nombreuses animations et expositions dont une anniversaire pour Godzilla et une hommage à…
Les 80 ans de la Libération célébrés aux Mureaux
Samedi 13 et dimanche 14 juillet 2024, la ville de Les Mureaux a célèbré la Fête nationale avec plusieurs moments de célébrations sur la ville de 18h30 à 1h du matin Parc de l’Oseraie /Place…
Île-de-France : le télétravail appose sa marque sur le territoire
Travailler à distance est désormais une pratique courante, stabilisée depuis trois ans. En Île-de-France, plus de 43 % des actifs télétravaillent régulièrement, le plus souvent à domicile. Cela…
Chemin de Picardes à l’Hautil : Deux associations portent l’affaire en justice
Le torchon brule depuis janvier 2024 entre les opposants au projet individuel du maire de Triel, Cédric Aoun, sur le chemin des Picards. Le 12 juillet, les associations ADIV-Environnement et Bien…
La méteo Immo : les chiffres d’Adéquation
Par le biais de son outil FIL Résidentiel*, ADEQUATION, société spécialiste des marchés immobiliers, dévoile les données exclusives de l’activité résidentielle du mois de juin 2024 . 71 300 C’est le…
Le J2R sort vainqueur du match par une relaxe
Le directeur du J2R, Rodrigo Acosta Garcia, a été déclaré non coupable même avant que le match juridique commence le 18 octobre 2021. Ce jugement fait suite à la mise en examen pour une plainte en diffamation de la part de l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine. La cour l’a envoyé dans ses cordes.
Le jugement de la cour correctionnelle du 18 octobre 2021 est enfin arrivé chez les avocats du J2R comme chez celui de l’auteur de l’article, M. Alain Lafon. Les jugements de relaxe prononcés par le tribunal correctionnel de Versailles dans l’affaire de diffamation sont définitifs : MM. Rodrigo Acosta Garcia et Alain Lafon sortent vainqueurs du match contre l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine.
Rappel de faits : suite à un article du J2R(1) pendant la campagne municipale de juin 2020, le maire de l’époque avait décidé de porter plainte pour « diffamation envers un fonctionnaire, un dépositaire de l’autorité publique ou un citoyen d’un service public par parole, écrit, image ou moyen de communication au public par voie électronique ». En s’appuyant sur la puissance publique, le maire avait procédé à demander un effort financier au contribuable en demandant l’aide fonctionnelle. La procédure a été longue : information préalable, mise en examen, réquisitoire introductif en novembre, convocations, etc.
Convoqués au tribunal le 18 octobre dernier, MM. Acosta et Lafon ont introduit, par le biais de leurs avocats, et avant tout débat sur le fond, une exception de nullité relative à la procédure à l’acte de saisine pour diffamation. Après délibération, la cour a statué dans les termes suivants : « […] la plainte avec constitution de partie civile, visant un long article, n’a pas mentionné avec la précision requise les passages incriminés, de sorte que l’imprécision des termes de la poursuite fait grief aux prévenus, et le réquisitoire introductif trop imprécis n’a pas réparé l’irrégularité initiale. [… La plainte] n’ayant respecté les exigences de l’article 50 de la loi sur la presse, il convient, au vue des éléments du dossier et des débats, de faire droit à l’exception de nullité soulevée par le conseil des prévenus […] et de constater la nullité de la plainte de la partie civile et du réquisitoire introductif du 24 novembre 2020 ».
Autrement dit, M. Philippe Tautou et ses conseils n’ont pas fait leur job en expliquant en quoi l’article cité ci-dessus les affectait de manière négative, en précisant bien les parties de l’article ! En somme, c’était un travail bâclé et sans lendemain.
Le jugement du tribunal judiciaire de Versailles, 8e chambre, section 3, est définitif et sans bavure.
Quelques réactions à cet article (source : Facebook) :
Anne-Marie Vinay, ancienne conseillère municipale à Poissy :
« Ces élus qui confondent diffamation et liberté d’expression !
Les tribunaux déjà encombrés n’en n’ont pas besoin ! Les juges ont raison de mettre un arrêt à ces élus qui se servent de la justice (au frais de leur commune) pour museler les oppositions. (cf Poissy) »
Patrick Aube, internaute :
« J’espère que les frais de justice lui seront imputés. Ce ne serait que justice, non ?
Quant à la susceptibilité, comment dire poliment qu’on s’en bat les.… Quand on est un homme public, il faut s’attendre à être critiqué. Et c’est tout à fait normal tant que ça ne tombe pas dans l’insulte ou la diffamation.
J’ai bien aimé la conclusion du tribunal, sur le travail bâclé et sans lendemain du plaignant. »
Nota bene : la conclusion est celle de l’article et non pas celle de la cour.
Alain Lafon, auteur de l’article à la source de ce litige :
« Nullité de la plainte, jugée après un délibéré immédiat.
Un amateurisme sidérant, qui a mobilisé parquet, officier de police judiciaire, juge d’instruction, greffiers, huissier, tribunal judiciaire. Le tout aux frais des contribuables de Verneuil-sur-Seine.
Sans évoquer les frais et le temps consacré par les accusés pour préparer leur défense dans un dossier tellement nul que le tribunal n’a même pas estimé nécessaire d’aborder le fond.
Cerise sur un dossier bâclé, le demandeur était absent à l’audience.
Sic transit gloria mundi »
1. Verneuil-sur-Seine et Picheta, une longue histoire, publié le 22 juin 2020
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