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Feux dans les Yvelines : soyons responsables !
Chacun peut constater que l’été à facilement un mois d’avance. La météo annonce quelques pluies cette fin de semaine, guère plus ! Alors nous allons jouer les cassandre, l’histoire de prévenir et…
La collecte des déchets dans le périmètre de GPS&O : un service à la dérive
Le matin du 5 juin, une trentaine de résidents de l’Île de la dérivation et d’autres habitants de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise se sont rendus sur place pour empêcher les…
La Fête de Verneuil 2023 : associations, Fête foraine, brocantes et dragons
Durant le week-end du 3 et 4 juin 2023 s’est déroulée la fête ou les Fêtes de Verneuil-sur-Seine avec en temps fort son traditionnel vide-greniers, dans la Grande Rue. Des festivités qui ont été…
Exposition Yann Verrier Sauvaire du 12 juin au 25 juin 2023 a la péniche
Yann cultive une passion à découvrir. Les amateurs de ses tirages photographiques uniques ont pu les découvrir récemment à la galerie parisienne Rastoll. Alors plutôt que d’aller à Paris, La Péniche…
Le groupe Auchan devrait mettre en vente 7 magasins dont celui des Mureaux
LJeudi 25 mai 2023, selon le site LSA Conso, le groupe Auchan a annoncé qu’il va procéder à la cession de 7 magasins en France. Deux le seront dans les Yvelines dont celui du Centre Commercial…
26e édition de Sculptures en l’Île, entre culture et politique
La 26e édition de Sculptures en l’Île, à Andrésy, a été inaugurée le 31 mai 2023 par le maire, Lionel Wastl. Sous le signe de la sobriété en moyens, la nouvelle forme de cette exposition a provoqué…
Journal des 2r : 1/6/23(GPS&O, Aubergenville, Epône, Les Mureaux, Meulan, Mézy, Verneuil, Triel, RVVS, Aviation, Boxe, Breakdance, Football Américain, Triathlon, Rugby…)
Edition de juin 2023 du « Journal des 2r » qui fut tournée dans le studio de la Webtélé 2r situé aux Mureaux. Cette émission a pour présentateur Damien Delerin, rédacteur et chroniqueur pour le…
2ème Challenge du LMX Ring Olympique : une belle réussite avec Tarik Sahibeddine
Durant ce weekend du 27 et 28 mai 2023, le LMX Ring Olympique, le club de boxe anglaise amateur des Mureaux, était à l’honneur à travers deux événements : le second challenge du club et la visite…
Tarik Sahibeddine à la librairie Aptimots des Mureaux : « Dans le droit chemin »
A la Librairie Solidaire Aptimots, dans le centre-ville des Mureaux, le samedi 27 mai à partir de 15h30, Tarik Sahibeddine, ancien champion de boxe anglaise et éducateur spécialisé, qui a empêché le…
Le chaos avec Keolis, selon les utilisateurs de son réseau de bus
Les assises du transport, qui se sont tenues à Verneuil-sur-Seine le 25 mai, ont attiré les foudres d’un public nombreux, excédé par la désorganisation du nouveau service de transport public, mis en…
Le J2R sort vainqueur du match par une relaxe
Le directeur du J2R, Rodrigo Acosta Garcia, a été déclaré non coupable même avant que le match juridique commence le 18 octobre 2021. Ce jugement fait suite à la mise en examen pour une plainte en diffamation de la part de l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine. La cour l’a envoyé dans ses cordes.
Le jugement de la cour correctionnelle du 18 octobre 2021 est enfin arrivé chez les avocats du J2R comme chez celui de l’auteur de l’article, M. Alain Lafon. Les jugements de relaxe prononcés par le tribunal correctionnel de Versailles dans l’affaire de diffamation sont définitifs : MM. Rodrigo Acosta Garcia et Alain Lafon sortent vainqueurs du match contre l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine.
Rappel de faits : suite à un article du J2R(1) pendant la campagne municipale de juin 2020, le maire de l’époque avait décidé de porter plainte pour « diffamation envers un fonctionnaire, un dépositaire de l’autorité publique ou un citoyen d’un service public par parole, écrit, image ou moyen de communication au public par voie électronique ». En s’appuyant sur la puissance publique, le maire avait procédé à demander un effort financier au contribuable en demandant l’aide fonctionnelle. La procédure a été longue : information préalable, mise en examen, réquisitoire introductif en novembre, convocations, etc.
Convoqués au tribunal le 18 octobre dernier, MM. Acosta et Lafon ont introduit, par le biais de leurs avocats, et avant tout débat sur le fond, une exception de nullité relative à la procédure à l’acte de saisine pour diffamation. Après délibération, la cour a statué dans les termes suivants : « […] la plainte avec constitution de partie civile, visant un long article, n’a pas mentionné avec la précision requise les passages incriminés, de sorte que l’imprécision des termes de la poursuite fait grief aux prévenus, et le réquisitoire introductif trop imprécis n’a pas réparé l’irrégularité initiale. [… La plainte] n’ayant respecté les exigences de l’article 50 de la loi sur la presse, il convient, au vue des éléments du dossier et des débats, de faire droit à l’exception de nullité soulevée par le conseil des prévenus […] et de constater la nullité de la plainte de la partie civile et du réquisitoire introductif du 24 novembre 2020 ».
Autrement dit, M. Philippe Tautou et ses conseils n’ont pas fait leur job en expliquant en quoi l’article cité ci-dessus les affectait de manière négative, en précisant bien les parties de l’article ! En somme, c’était un travail bâclé et sans lendemain.
Le jugement du tribunal judiciaire de Versailles, 8e chambre, section 3, est définitif et sans bavure.
Quelques réactions à cet article (source : Facebook) :
Anne-Marie Vinay, ancienne conseillère municipale à Poissy :
« Ces élus qui confondent diffamation et liberté d’expression !
Les tribunaux déjà encombrés n’en n’ont pas besoin ! Les juges ont raison de mettre un arrêt à ces élus qui se servent de la justice (au frais de leur commune) pour museler les oppositions. (cf Poissy) »
Patrick Aube, internaute :
« J’espère que les frais de justice lui seront imputés. Ce ne serait que justice, non ?
Quant à la susceptibilité, comment dire poliment qu’on s’en bat les.… Quand on est un homme public, il faut s’attendre à être critiqué. Et c’est tout à fait normal tant que ça ne tombe pas dans l’insulte ou la diffamation.
J’ai bien aimé la conclusion du tribunal, sur le travail bâclé et sans lendemain du plaignant. »
Nota bene : la conclusion est celle de l’article et non pas celle de la cour.
Alain Lafon, auteur de l’article à la source de ce litige :
« Nullité de la plainte, jugée après un délibéré immédiat.
Un amateurisme sidérant, qui a mobilisé parquet, officier de police judiciaire, juge d’instruction, greffiers, huissier, tribunal judiciaire. Le tout aux frais des contribuables de Verneuil-sur-Seine.
Sans évoquer les frais et le temps consacré par les accusés pour préparer leur défense dans un dossier tellement nul que le tribunal n’a même pas estimé nécessaire d’aborder le fond.
Cerise sur un dossier bâclé, le demandeur était absent à l’audience.
Sic transit gloria mundi »
1. Verneuil-sur-Seine et Picheta, une longue histoire, publié le 22 juin 2020
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