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Vaux-sur-Seine : une fête de la musique qui finit mal
Le 21 juin — fête de la Musique oblige — devait être un moment de paix intérieure et d’harmonie dans ce village. Selon le témoignage d’une vauxoise, ce n’était pas le cas à Vaux-sur-Seine. Selon ce…
Services publics de proximité : sortir du “catastrophisme” néolibéral
Depuis mai 2022, le monde médical alerte sur la situation catastrophique dans les hôpitaux. Les confrères du site Internet Quartier général ont cartographié les possibles fermetures des services…
Portes ouvertes au Campus du CHIMM de l’institut de formation aide-soignant
Samedi 25 juin 2022 de 10h à 15h, les deux campus d’instituts de formation aide-soignant(e), celui du Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye (CHIPS) et celui du Centre…
Réception protocolaire en mairie et en musique en l’honneur des villes jumelées avec Les Mureaux
Vendredi 24 juin 2022, les délégations de deux des villes jumelées avec Les Mureaux se sont rendues en Mairie dans la salle du conseil municipal pour les échanges protocolaires et de cadeaux. Une…
La Fête des Loges 2022 arrive…
La célèbre Fête des Loges va s’installer dans la forêt de Saint-Germain-en-Laye du vendredi 24 juin au lundi 15 août 2022 pour sa 369e édition. La jour de l’ouverture, la Fête des Loges va mettre à…
Chroniques de Rodrigo : la démocratie est-elle malade ?
Qu’est-ce la démocratie ? “Le pouvoir du peuple, pour et par le peuple”, pouvons-nous rapidement répliquer. Ce système ne souffre-t-il pas de maladies chroniques ? Voici une réflexion sur l’état de…
Les Mureaux accueille des délégations de deux des villes européennes jumelées avec elle
Du jeudi 23 juin au dimanche 26 juin 2022, la ville des Mureaux accueille des délégations des villes qui sont jumelés avec elle. Il s’agit des villes de Sosnowiec, en Pologne, et de Nonantela en…
40 ans de Fête de la Musique aux Mureaux et à Meulan
Ce mardi 21 juin 2022 est le jour de la Fête de la Musique en France et cela fait 40 ans que cela dure. Merci Jack ! Par Vincent Airiau Le 21 juin est le jour le plus long de l’année. C’est le jour…
Nadia Hai fête sa victoire avec amertume
Le 19 juin, Mme Nadia Hai est devenue députée des Yvelines (7e circo), mais cette victoire contrastait avec les résultats de LREM-Ensemble au niveau national. Pour Nadia Hai, “il faut se mettre à la…
Nadia Hai remporte la 7e circonscriptions des Yvelines aux législatives
Ce dimanche 19 juin 2022, dans la 7ème circonscription des Yvelines, c’est l’ancienne ministre de la ville, Madame Nadia Hai pour Ensemble ! qui remporte le second tour des législatives. Elle fait…
Le J2R sort vainqueur du match par une relaxe
Le directeur du J2R, Rodrigo Acosta Garcia, a été déclaré non coupable même avant que le match juridique commence le 18 octobre 2021. Ce jugement fait suite à la mise en examen pour une plainte en diffamation de la part de l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine. La cour l’a envoyé dans ses cordes.
Le jugement de la cour correctionnelle du 18 octobre 2021 est enfin arrivé chez les avocats du J2R comme chez celui de l’auteur de l’article, M. Alain Lafon. Les jugements de relaxe prononcés par le tribunal correctionnel de Versailles dans l’affaire de diffamation sont définitifs : MM. Rodrigo Acosta Garcia et Alain Lafon sortent vainqueurs du match contre l’ancien maire de Verneuil-sur-Seine.
Rappel de faits : suite à un article du J2R(1) pendant la campagne municipale de juin 2020, le maire de l’époque avait décidé de porter plainte pour “diffamation envers un fonctionnaire, un dépositaire de l’autorité publique ou un citoyen d’un service public par parole, écrit, image ou moyen de communication au public par voie électronique”. En s’appuyant sur la puissance publique, le maire avait procédé à demander un effort financier au contribuable en demandant l’aide fonctionnelle. La procédure a été longue : information préalable, mise en examen, réquisitoire introductif en novembre, convocations, etc.
Convoqués au tribunal le 18 octobre dernier, MM. Acosta et Lafon ont introduit, par le biais de leurs avocats, et avant tout débat sur le fond, une exception de nullité relative à la procédure à l’acte de saisine pour diffamation. Après délibération, la cour a statué dans les termes suivants : “[…] la plainte avec constitution de partie civile, visant un long article, n’a pas mentionné avec la précision requise les passages incriminés, de sorte que l’imprécision des termes de la poursuite fait grief aux prévenus, et le réquisitoire introductif trop imprécis n’a pas réparé l’irrégularité initiale. [… La plainte] n’ayant respecté les exigences de l’article 50 de la loi sur la presse, il convient, au vue des éléments du dossier et des débats, de faire droit à l’exception de nullité soulevée par le conseil des prévenus […] et de constater la nullité de la plainte de la partie civile et du réquisitoire introductif du 24 novembre 2020”.
Autrement dit, M. Philippe Tautou et ses conseils n’ont pas fait leur job en expliquant en quoi l’article cité ci-dessus les affectait de manière négative, en précisant bien les parties de l’article ! En somme, c’était un travail bâclé et sans lendemain.
Le jugement du tribunal judiciaire de Versailles, 8e chambre, section 3, est définitif et sans bavure.
Quelques réactions à cet article (source : Facebook) :
Anne-Marie Vinay, ancienne conseillère municipale à Poissy :
“Ces élus qui confondent diffamation et liberté d’expression !
Les tribunaux déjà encombrés n’en n’ont pas besoin ! Les juges ont raison de mettre un arrêt à ces élus qui se servent de la justice (au frais de leur commune) pour museler les oppositions. (cf Poissy)”
Patrick Aube, internaute :
“J’espère que les frais de justice lui seront imputés. Ce ne serait que justice, non ?
Quant à la susceptibilité, comment dire poliment qu’on s’en bat les.… Quand on est un homme public, il faut s’attendre à être critiqué. Et c’est tout à fait normal tant que ça ne tombe pas dans l’insulte ou la diffamation.
J’ai bien aimé la conclusion du tribunal, sur le travail bâclé et sans lendemain du plaignant.”
Nota bene : la conclusion est celle de l’article et non pas celle de la cour.
Alain Lafon, auteur de l’article à la source de ce litige :
“Nullité de la plainte, jugée après un délibéré immédiat.
Un amateurisme sidérant, qui a mobilisé parquet, officier de police judiciaire, juge d’instruction, greffiers, huissier, tribunal judiciaire. Le tout aux frais des contribuables de Verneuil-sur-Seine.
Sans évoquer les frais et le temps consacré par les accusés pour préparer leur défense dans un dossier tellement nul que le tribunal n’a même pas estimé nécessaire d’aborder le fond.
Cerise sur un dossier bâclé, le demandeur était absent à l’audience.
Sic transit gloria mundi”
1. Verneuil-sur-Seine et Picheta, une longue histoire, publié le 22 juin 2020
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