A la réu­nion du Con­seil munic­i­pal du 25 jan­vi­er, M. Cédric Aoun, maire de Triel-sur-Seine a per­du ses “com­pé­tences élar­gies” pour gér­er la ville. Le con­seil munic­i­pal a annulé une délibéra­tion de 2020 qui lui avait octroyé tous les leviers. Ain­si la sit­u­a­tion revient à la nor­male avec un maire ramené à une sit­u­a­tion clas­sique. Jusqu’au quand ? 

La réu­nion du con­seil munic­i­pal s’an­nonçait ten­due vu qu’il a été reporté du 18 au 25 jan­vi­er par le maire sans con­cer­ta­tion avec les élus deman­dant ce con­seil extra­or­di­naire. Depuis le mois d’oc­to­bre un groupe de 18 élus demande un con­seil munic­i­pal extra­or­di­naire pour annuler la délibéra­tion de 2020 qui avait octroyé les com­pé­tences élar­gies à M. le maire de Triel-sur-Seine. En out­re, ce groupe a été obligé de faire un référé, de plaider et de démon­tr­er que le Code général des col­lec­tiv­ités locales lui per­met de faire ain­si. Après un retard sig­ni­fi­catif (trois dossiers ont été traités dans le cadre d’un point d’in­for­ma­tion du maire et deux déci­sions mod­i­fica­tives liées au budget),(1) le con­seil munic­i­pal a exam­iné les deux délibéra­tions clé de cette soirée qui vont mar­quer la suite de la man­da­ture du maire. Comme un débat démoc­ra­tique clas­sique, le maire et ce groupe de 18 élus sont con­fron­tés à une réal­ité : com­bi­en vont-ils ou non vot­er pour ces deux délibérations ?

Revenir à une sit­u­a­tion normale

Après lec­ture de la délibéra­tion qui a pour objec­tif d’ab­roger la délibéra­tion du 3 juil­let (20200703DEL05) qui avait octroyé des com­pé­tences élar­gies à M. Cédric Aoun pour men­er ses mis­sions d’une manière “qua­si absolue” selon les dires d’un con­seiller munic­i­pal d’op­po­si­tion. Certes, le maire a souligné que pen­dant la COVID et pen­dant des crises, il a  été à la hau­teur de ses fonc­tions et que cela a aidé à être effi­cace pour le fonc­tion­nement de la munic­i­pal­ité. De toute façon, le rap­por­teur de la délibéra­tion, Mme Bérangère Voil­lot, a présen­té la syn­thèse de cette délibéra­tion en ayant comme objec­tif de ren­dre ” plus trans­par­ente” la ges­tion de la ville. En fait, selon elle, si cette délibéra­tion était adop­tée, la sit­u­a­tion reviendrait qua­si nor­male : les déci­sions et la ges­tion du maire seront sous le con­trôle de l’or­gane délibérant, autrement le con­seil munic­i­pal.  Dans les réseaux soci­aux, les 18 élus ont expliqué leur démarche : “nous ne voulons pas le sanc­tion­ner ni le faire démis­sion­ner ! Ce n’est parce que nous voulons par­ticiper pleine­ment aux déci­sions que nous sommes ses enne­mis. Mais nous devons réduire le pou­voir qu’il exerce seul sur la ges­tion de la Ville, pour plus de trans­parence et d’information.”

M. Yvon Roscon­val a rap­pelé le règle­ment intérieur. (J2R)

Après un moment d’échange sur les incon­vénients de cette mesure, le maire a voulu pass­er au vote rapi­de­ment à main lev­ée ; mais une par­tie du con­seil munic­i­pal a demandé la procé­dure du bul­letin secret. M. Yvon Roscon­val a demandé des clar­i­fi­ca­tions sur la procé­dure du vote ; le con­seiller munic­i­pal Gilles Gail­lard a recueil­li les bul­letins de vote. 

Après un silence glacial, le ver­dict est tombé : 17 élus con­tre 13 (2 élus ont voté nul) ont adop­té cette délibéra­tion qui “met le roi à nu”. Une élue de l’op­po­si­tion, Sophie Kérig­nard a inter­prété ce résul­tat comme “une signe pour que le maire change de méth­ode de tra­vail : vous devriez appren­dre à tra­vailler avec les autres élus et surtout appren­dre à recon­naître que vous n’avez pas tou­jours rai­son”. Le maire est resté immo­bile et n’a pas répon­du à cette pique.

Per­dre la main mais pas l’or­dre du jour

Toute suite la deux­ième délibéra­tion suiv­ant le code général des col­lec­tiv­ités locales (art. L.2122–22 et art. L.2122–23)  a été débattue mais, avec des amende­ments pro­posés par le maire : le fonc­tion­nement néces­site d’ester en jus­tice, de négoci­er des com­man­des (seuil de 5000 €) et gér­er des imprévus avec l’as­sur­ance… Après quelques cafouil­lages de procé­dure, le maire a con­sulté le juriste de ser­vice qui a don­né l’aval pour procéder à un vote en bloc de tous ses amende­ments, mal­gré les protes­ta­tions d’une large par­tie du con­seil munic­i­pal. Cepen­dant, et le temps pas­sant, les protes­tataires ont lais­sé faire et la deux­ième délibéra­tion qui a pour objec­tif de don­ner les nou­velles com­pé­tences au maire est passée au vote. Selon une inter­pré­ta­tion du moment, ils ont fait cette con­ces­sion de mod­i­fi­ca­tion de la liste des com­pé­tences que lui accorde le Con­seil munic­i­pal, pour faciliter le fonc­tion­nement des ser­vices. Résul­tat : 16 élus con­tre 15 (un élu a voté nul et un autre était déjà par­ti sans vot­er) ont adop­té cette délibération. 

En con­clu­sion, le maire de Triel-sur-Seine a per­du la main, mais sauve les apparences. Mme Souad Bend­jed­dou a mis l’ac­cent sur le manque de prévoy­ance dans la ges­tion de la ville ; pire, elle a accusé le maire d’un “manque de vision”. “Vous avez le pou­voir” a‑t-elle admis, mais ce pou­voir va être “con­trôlé” par l’or­gane délibérant. Certes, mais le maire a répon­du d’une manière laconique : “Je défi­nis l’or­dre du jour” et, par con­séquent, est maître de son temps. Voilà une sit­u­a­tion clas­sique entre deux logiques antag­o­nistes. Quoi qu’il dise, le maire a été désavoué par un con­seil munic­i­pal (certes dis­parate) qui veut ren­dre la ges­tion de la ville plus transparente.

Note

1  Point d’in­for­ma­tion qui a cou­vert trois sujets : les finances (saines selon l’ex­pert déployé par la munic­i­pal­ité et con­testé par une élue de l’an­ci­enne majorité), la navette et son devenir (échec ou devenir promet­teur ?) et grands travaux en per­spec­tive (mais qui seront sûre­ment affec­tés par la diminu­tion des com­pé­tences du maire sur le court et moyen terme.