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Taxe foncière à Verneuil : explosion pour certains, le maire minimise

par | 30 sep­tem­bre 2021 | Poli­tique, Verneuil-sur-Seine

Fabi­en Aufrechter, maire de Verneuil-sur-Seine. (DR)

Certains Ver­no­liens ont vu leurs impôts « bondir » en rai­son de l’augmentation de 2000 % de la par­tic­i­pa­tion de la com­mune au syn­di­cat inter­com­mu­nal Syn­di­cat du Cen­tre Opéra­tionnel de Police (SIVUCOP). Le maire con­teste et affirme que l’analyse est fausse. 

Dans son pro­gramme de cam­pagne, le maire de Verneuil-sur-Seine Fabi­en Aufrechter écrivait :
« Notre pri­or­ité est de dévelop­per l’attractivité économique de Verneuil-sur-Seine car c’est elle qui nous per­me­t­tra sur le long terme d’assurer la réal­i­sa­tion de pro­jets néces­saires (en matière de sécu­rité, d’éducation, etc.) et ain­si de dimin­uer les impôts, qui sont par­mi les plus élevés des Yve­lines. »
En mars 2021, lors de la présen­ta­tion du rap­port d’orientation budgé­taire 2021, le maire de Verneuil récidi­vait : « C’est un bud­get sans aug­men­ta­tion d’impôts, sans aug­men­ta­tion de tar­ifs ».

Pour­tant, les Ver­no­liens se sont réveil­lés, fin sep­tem­bre, avec la gueule de bois, lorsqu’ils ont reçu leur avis d’imposition de la taxe fon­cière. Certes, les sources de finance­ment clas­siques (sub­ven­tions de l’Etat ou DGF, la taxe d’habitat, les rede­vances…) se sont taries en rai­son de la poli­tique menée par les gou­verne­ments suc­ces­sifs et de la crise san­i­taire de la Covid-19. Ain­si, la pres­sion fis­cale s’est ampli­fiée dans les cas des com­munes comme Verneuil-sur-Seine.

En effet, le taux des syn­di­cats de com­munes applic­a­ble à Verneuil-sur-Seine a fait un bond de près de 2000 % pour pass­er de 0,244 % à 4,82 %, impac­tant le mon­tant glob­al de la taxe fon­cière de près de 10 % en moyenne ; c’est l’une des hauss­es les plus impor­tantes observées en France cette année. La cause est le finance­ment du Syn­di­cat du Cen­tre Opéra­tionnel de Police (SIVUCOP), qui regroupe les villes de Verneuil-sur-Seine, de Vernouil­let et de Triel-sur-Seine(1). Ce syn­di­cat a fixé la par­tic­i­pa­tion fis­cal­isée des com­munes mem­bres à 1 277 750 € pour l’exercice 2021 con­tre 255 000€ en 2020, dont bizarrement 1 100 000 € pour la seule com­mune de Verneuil-sur-Seine alors que le syn­di­cat rap­pelle que la par­tic­i­pa­tion est indexée sur le nom­bre d’habitants. Or, dans la délibéra­tion 2021-008 du SIVUCOP, il est indiqué que « Les con­tri­bu­tions des com­munes sont alors appelées “con­tri­bu­tions fis­cal­isées” et s’apparentent à une fis­cal­ité addi­tion­nelle à celle des com­munes. »

L’analyse n’est pas exacte pour la maire de Verneuil-sur-Seine, M. Aufrechter. Si l’on prend « une feuille d’impôt d’un pro­prié­taire ver­no­lien, on con­stat­erait que la part fis­cale de la ville n’a absol­u­ment pas aug­men­té. Nous sommes d’ailleurs l’une des rares villes du ter­ri­toire à être sta­ble : c’était la promesse que j’avais faite. »

Par con­tre, le bond illus­tré dans l’article « con­cerne stricte­ment les syn­di­cats de com­munes (SIVOM, Han­d­i­val de Seine et SIVUCOP). Les hauss­es d’impôts du SIVOM et d’Handival de Seine sont rel­a­tive­ment min­imes, la forte hausse étant due très majori­taire­ment au SIVUCOP. » Plus nuancé dans l’analyse, le maire de Verneuil-sur-Seine admet que s’il né s’est jamais « avancé sur les syn­di­cats de com­munes pen­dant la cam­pagne, c’est parce [qu’il n’é­tait] pas dupe sur la san­té finan­cière du SIVUCOP… » En réal­ité, M. Aufrechter min­imise l’impact de cette « forte » augmentation.

Enfin, il prédit plutôt une forte aug­men­ta­tion de la pres­sion fis­cale, l’année prochaine, en rai­son de l’état déplorable des finances de GPS&O qui,  pour M. Aufrechter, « en toute logique,  né pour­ra pas faire autrement qu’augmenter sa fis­cal­ité l’année prochaine ».

La hausse de la pres­sion fis­cale, à Verneuil-sur-Seine, con­tin­uera à être une con­stante chez les con­tribuables à Verneuil-sur-Seine comme dans les 73 com­munes de Grand Paris Seine & Oise. Cela n’est pas une promesse mais une réal­ité fis­cale dans la plu­part des com­munes de cette inter­com­mu­nal­ité, voulue par M. Pierre Bédi­er et ses partisans.

Note

1. Après l’élection de 2020, la Ville de Triel-sur-Seine a demandé de se retir­er du SIVUCOP.

 

 

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