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Taxe foncière à Verneuil : explosion pour certains, le maire minimise

par | 30 sep­tembre 2021 | Poli­tique, Ver­neuil-sur-Seine

Fabien Aufrech­ter, maire de Ver­neuil-sur-Seine. (DR)

Certains Ver­no­liens ont vu leurs impôts « bon­dir » en rai­son de l’augmentation de 2000 % de la par­ti­ci­pa­tion de la com­mune au syn­di­cat inter­com­mu­nal Syn­di­cat du Centre Opé­ra­tion­nel de Police (SIVUCOP). Le maire conteste et affirme que l’analyse est fausse. 

Dans son pro­gramme de cam­pagne, le maire de Ver­neuil-sur-Seine Fabien Aufrech­ter écri­vait :
« Notre prio­ri­té est de déve­lop­per l’attractivité éco­no­mique de Ver­neuil-sur-Seine car c’est elle qui nous per­met­tra sur le long terme d’assurer la réa­li­sa­tion de pro­jets néces­saires (en matière de sécu­ri­té, d’éducation, etc.) et ain­si de dimi­nuer les impôts, qui sont par­mi les plus éle­vés des Yve­lines. »
En mars 2021, lors de la pré­sen­ta­tion du rap­port d’orientation bud­gé­taire 2021, le maire de Ver­neuil réci­di­vait : « C’est un bud­get sans aug­men­ta­tion d’impôts, sans aug­men­ta­tion de tarifs ».

Pour­tant, les Ver­no­liens se sont réveillés, fin sep­tembre, avec la gueule de bois, lorsqu’ils ont reçu leur avis d’imposition de la taxe fon­cière. Certes, les sources de finan­ce­ment clas­siques (sub­ven­tions de l’Etat ou DGF, la taxe d’habitat, les rede­vances…) se sont taries en rai­son de la poli­tique menée par les gou­ver­ne­ments suc­ces­sifs et de la crise sani­taire de la Covid-19. Ain­si, la pres­sion fis­cale s’est ampli­fiée dans les cas des com­munes comme Verneuil-sur-Seine.

En effet, le taux des syn­di­cats de com­munes appli­cable à Ver­neuil-sur-Seine a fait un bond de près de 2000 % pour pas­ser de 0,244 % à 4,82 %, impac­tant le mon­tant glo­bal de la taxe fon­cière de près de 10 % en moyenne ; c’est l’une des hausses les plus impor­tantes obser­vées en France cette année. La cause est le finan­ce­ment du Syn­di­cat du Centre Opé­ra­tion­nel de Police (SIVUCOP), qui regroupe les villes de Ver­neuil-sur-Seine, de Ver­nouillet et de Triel-sur-Seine(1). Ce syn­di­cat a fixé la par­ti­ci­pa­tion fis­ca­li­sée des com­munes membres à 1 277 750 € pour l’exercice 2021 contre 255 000€ en 2020, dont bizar­re­ment 1 100 000 € pour la seule com­mune de Ver­neuil-sur-Seine alors que le syn­di­cat rap­pelle que la par­ti­ci­pa­tion est indexée sur le nombre d’habitants. Or, dans la déli­bé­ra­tion 2021-008 du SIVUCOP, il est indi­qué que « Les contri­bu­tions des com­munes sont alors appe­lées « contri­bu­tions fis­ca­li­sées » et s’apparentent à une fis­ca­li­té addi­tion­nelle à celle des com­munes. »

L’analyse n’est pas exacte pour la maire de Ver­neuil-sur-Seine, M. Aufrech­ter. Si l’on prend « une feuille d’impôt d’un pro­prié­taire ver­no­lien, on consta­te­rait que la part fis­cale de la ville n’a abso­lu­ment pas aug­men­té. Nous sommes d’ailleurs l’une des rares villes du ter­ri­toire à être stable : c’était la pro­messe que j’avais faite. »

Par contre, le bond illus­tré dans l’article « concerne stric­te­ment les syn­di­cats de com­munes (SIVOM, Han­di­val de Seine et SIVUCOP). Les hausses d’impôts du SIVOM et d’Handival de Seine sont rela­ti­ve­ment minimes, la forte hausse étant due très majo­ri­tai­re­ment au SIVUCOP. » Plus nuan­cé dans l’analyse, le maire de Ver­neuil-sur-Seine admet que s’il ne s’est jamais « avan­cé sur les syn­di­cats de com­munes pen­dant la cam­pagne, c’est parce [qu’il n’é­tait] pas dupe sur la san­té finan­cière du SIVUCOP… » En réa­li­té, M. Aufrech­ter mini­mise l’impact de cette « forte » augmentation.

Enfin, il pré­dit plu­tôt une forte aug­men­ta­tion de la pres­sion fis­cale, l’année pro­chaine, en rai­son de l’état déplo­rable des finances de GPS&O qui,  pour M. Aufrech­ter, « en toute logique,  ne pour­ra pas faire autre­ment qu’augmenter sa fis­ca­li­té l’année pro­chaine ».

La hausse de la pres­sion fis­cale, à Ver­neuil-sur-Seine, conti­nue­ra à être une constante chez les contri­buables à Ver­neuil-sur-Seine comme dans les 73 com­munes de Grand Paris Seine & Oise. Cela n’est pas une pro­messe mais une réa­li­té fis­cale dans la plu­part des com­munes de cette inter­com­mu­na­li­té, vou­lue par M. Pierre Bédier et ses partisans.

Note

1. Après l’élection de 2020, la Ville de Triel-sur-Seine a deman­dé de se reti­rer du SIVUCOP.

 

 

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